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Marques déposées par l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN
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DOCTEUR CLOWN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOCTEUR CLOWN
DOCTEUR CLOWN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4271949
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
DOCTEUR CLOWN de DOCTEUR CLOWN

Présentation de la marque DOCTEUR CLOWN

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCTEUR CLOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN domicilié(e) 56 Avenue du 11 Novembre 1918 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 033 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DOCTEUR CLOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR CLOWN arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

DOCTEUR CLOWN a également déposé les autres marques suivantes : LE DON DU RIRE , DOCTEUR CLOWN


DOCTEUR CLOWN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 56 Avenue du 11 Novembre 1918 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 403033574


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Collectes de bienfaisance ; services de collecte de fonds ;

Divertissement ; organisation d'animations pour enfants malades ; organisations de spectacles et organisations de manifestations diverses à buts culturels ou éducatifs ; formation d'artistes du spectacle ; formations à l'animation auprès des enfants hospitalisés.